Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAPPY NUTS
BENOIT, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
95582945
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2025

Présentation de la marque HAPPY NUTS

Déposée le 26 juillet 1995 par BENOITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPY NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est BENOITTODO domicilié(e) Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 620 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque HAPPY NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAPPY NUTS arrivera à expiration en date du 26 juillet 2025.

BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTE DE GOURMANDISE , BENOIT JACQUES , COLLECTION GOURMANDE , S ELOI , Huré le plaisir partagé , HAPPY POP , CHEZ BENOIT , BENOIT , CHOU CHOU JACQUES BENOIT , BENOIT


BENOIT, Société en nom collectif - Zone Industrielle de Montbertrand - 38230 - CHARVIEU-CHAVAGNEUX - France - SIREN 414620419


NOVAGRAAF FRANCE, Mle DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2005 n°2289287 - Publication au BOPI 2005-05-27

Inscription le 27 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412798 - Publication au BOPI 2005-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2015 n°2588265 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-01

Fruits secs.Noix et noisettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.